Règlement intérieur

Règlement intérieur

Le règlement intérieur de l'association.

 

Règlement intérieur – BilboK

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ESPACE LE BILBOK 2017

 

PRESENTATION

 

1. ORGANISATION GÉNÉRALE
1.1 – Les inscriptions
1.2 – Les réinscriptions
1.3 – Les droits d’inscriptions
1.4 – Dispositions particulières

2. DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉLÈVES
2.1 – Discipline
2.2 – Assiduité, absences
2.3 – Abandon
2.4 – Responsabilité civile
2.5 – Tenue et fournitures

3. RESPONSABILITE DE BILBOK VIS-A-VIS DES ELEVES MINEURS
3.1 – Règle générale
3.2 – Dérogation à la règle générale

 

Le règlement intérieur définit les modalités de fonctionnement de l’Association BilboK pour son espace le BilboK.
Les adhérents, leurs parents ou responsables légaux ainsi que l’ensemble des personnels sont tenus d’en connaître les dispositions. L’inscription à l’Association Bilbok implique acceptation de ce règlement.

 

PRÉSENTATION

L’association BilboK est une association régie par la loi 1901 qui a pour but de créer des échanges avec différents publics, favoriser le lien social et d’utiliser la culture comme un vecteur de citoyenneté. Elle a pour rôle de sensibiliser et soutenir les pratiques artistiques amateurs, l’éducation et les loisirs.
L’association BilboK est partie prenante de la vie locale.
L’association BilboK relève de la responsabilité de sa Direction.

 

1. ORGANISATION GÉNÉRALE

L’organisation des cours et ateliers dispensés par l’Association Bilbok suit le calendrier scolaire établi par le Ministère de l’Éducation Nationale.
1.1 – Les inscriptions
Les nouvelles inscriptions sont reçues au mois de septembre selon les dates communiquées par voie de presse et d’affichage.
Tout dossier d’inscription comprend :
– Un bulletin d’adhésion individuel ou familial (tarif dégressif) pour la durée de 12 mois
– Une fiche de demande d’inscription par activité (signée par l’adhérent ou son responsable légal).
– Une autorisation de droit à l’image et diffusion.
– Une fiche sanitaire et de renseignements pour les enfants et adolescents
1.2 – Les droits d’inscription
Les adhérents sont redevables d’un droit d’inscription ou participation aux cours et aux ateliers.
La facturation peut être trimestrielle dans le cas d’un paiement par virement, chèque ou espèce. Dans ce cas, l’émission des factures s’effectue les 15 septembre, 15 décembre et 15 mars. Leur règlement doit intervenir respectivement avant les 10 octobre, 10 janvier et 10 avril suivants.
La facturation des activités en « pratiques à l’année » est particulière, les droits d’inscription ou participation doivent être réglés en une seule fois au moment du commencement de l’activité.
Aucune dérogation (abandon en cours d’année, radiation…) au principe d’annualité de l’inscription des adhérents et de l’exigibilité du droit d’inscription correspondant ne sera admise.

 

Toutefois :
1. Un dégrèvement pourra être décidé par l’association au vu d’une demande documentée justifiée par un motif grave (incapacité égale ou supérieure à un mois, décès, déménagement, etc.) et déposée auprès de la Direction de l’association.
2. En cas de défaillance de l’association (cours annulés et non reprogrammés) un remboursement des cours individuels pourra intervenir à compter de 3 cours annulés consécutifs et non reprogrammés.
3. Les adhérents inscrits en cours d’année sont redevables d’un droit d’inscription calculé au prorata de la période de cours suivis.
Après le cours « de découverte » proposé pour les nouveaux adhérents, ceux-ci s’engagent à suivre les cours sur l’année scolaire dans son intégralité.

 

2- DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADHERENTS

2.1 – Discipline
Il est attendu des adhérents une attitude décente et un comportement respectueux vis-à-vis de l’ensemble des personnels de l’association ainsi qu’à l’égard des locaux, instruments et matériels mis à leur disposition.
2.2 – Assiduité, absences
Les adhérents sont tenus d’assister régulièrement aux cours ou ateliers auxquels ils sont inscrits. En cas d’impossibilité, les adhérents, leurs parents ou responsables légaux doivent signaler leur absence au préalable à l’intervenant.
A compter de 3 absences non motivées consécutives à un cours ou ateliers l’adhérent est considéré comme démissionnaire. Il est alors radié après avis de la direction. Le droit d’inscription reste exigible dans son intégralité.
Les manifestations ou évènements organisées par l’Association Bilbok font partie du cursus pédagogique. La présence des adhérents à ces activités est fortement souhaitée.
2.3 – Abandon
Tout abandon d’activité doit être signifié par écrit au secrétariat de l’Association Bilbok pour radiation.
À défaut, l’Association Bilbok considère comme un abandon implicite le non-paiement d’une échéance du droit d’inscription :
– au 10 octbre (1° trimestre), 10 Janvier (2ème trimestre), 10 avril (3ème trimestre)
Les cours sont alors immédiatement suspendus.
En cas de difficultés de règlement les adhérents peuvent en informer la direction.
Dans tous les cas, le droit d’inscription ou participation reste exigible dans son intégralité.
2.4 – Responsabilité civile
Il est vivement conseillé aux adhérents, à leurs parents ou représentants légaux de souscrire une assurance responsabilité civile pour l’année scolaire.
Toute détérioration de matériel (instrument ou mobilier) sera réparée aux frais des parents des adhérents reconnus responsables, ou de l’adhérent majeur.
2.5 – Tenue et fournitures
De manière générale, dans toutes les disciplines, les adhérents doivent avoir à chaque cours le matériel demandé par les intervenants (fournitures, accessoires, partitions, matériel en arts plastiques…).

 

3. RESPONSABILITE DE BILBOK VIS-A-VIS DES ADHERENTS MINEURS

3.1 – Règle générale
Les adhérents mineurs sont libérés par les intervenants à l’heure de fin du cours.
Les adhérents mineurs ne sont sous la responsabilité de l’association BilboK que pendant les heures de cours ou d’ateliers pour lesquels ils sont inscrits officiellement.
Il est de la responsabilité des parents :
– qu’un adulte soit présent pour récupérer l’enfant ou adolescents
– de laisser l’enfant retourner seul à son domicile à la fin des cours.
Les parents doivent assurer la sécurité des enfants avant et après les cours.

1. Réseaux & partenaires

De nombreux partenaires nous ont rejoints au fil des années.

2. Notre association

Compte 20 bénévoles inscrits, dont 8 constitue le noyau dur en venant au moins une fois par semaine.

3. Nous contacter

Un numéro de téléphone, une adresse... Tous est là !